Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VR 17
Numéro de dépôt :
1086214
Date de dépôt :
08/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VR 17
Déposée le 8 août 1978 par monsieur Paul MICHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VR 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VR 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VR 17 est expirée depuis le 8 août 1988.
Paul MICHAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037